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INTRODUCTION 1. Pourquoi une Branche Transport ? Risques spécifiques Les professionnels du transport
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PARTIE I - L’ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR ROUTIER 2. La lettre de voiture Les parties prenantes au contrat Le donneur d'ordre
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3. La responsabilité civile contractuelle du voiturier Responsabilité présumée Responsabilité plafonnée Les cas d’exonération de responsabilité La force majeure Le vice propre de la marchandise La faute du cocontractant La faute inexcusable
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4. La Valeur Déclarée versus l'Ad Valorem Définitions Cas pratique
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5. Lecture commentée d'une proposition d'assurance RC TPM Les critères d'appréciation de risque L'approche tarifaire
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